Hydrocarbures : Une feuille de route vers le nouveau Code

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Publié le vendredi 30 mars 2018 | Gabon Review

© Gabon Review par DR
Le ministre, Pascal Houangni Ambouroue

A l’issue de l’atelier sur la refonte du Code des hydrocarbures, dont les travaux se sont achevés le 28 mars à Libreville, le ministre du Pétrole a décliné la feuille de route devant aboutir au nouveau cadre législatif et réglementaire pour le service des hydrocarbures.

Au terme de l’atelier sur la refonte du Code des hydrocarbures, du 26 au 28 mars à Libreville, le ministre du Pétrole a décliné la feuille de route devant aboutir au nouveau cadre législatif et réglementaire pour le service des hydrocarbures. Selon Pascal Houangni Ambouroue, cette démarche s’articulera en trois étapes.

«Juste après ces travaux, il sera question de faire la synthèse et le bilan des contributions de toutes les communications enregistrées pendant les travaux en atelier. Ensuite, la relecture et la production d’une première mouture avant les avis des experts nationaux et internationaux», a révélé le ministre du Pétrole. La dernière étape, enfin, s’articulera autour de la revue et la validation du comité de pilotage qui sera mis en place au sein du ministère, avant la validation finale par le gouvernement et la transmission du projet de loi au Parlement.

Vue des officiels. Et, un plan de la salle. © Gabonreview

«Au nom du gouvernement, il me plait de formuler le vœu que la nouvelle loi pétrolière réponde aux exigences du moment tout en tenant compte des défis de demain qui sont principalement économiques, technologique, sociaux et sans conteste environnementaux», a déclaré Pascal Houangni Ambouroue. Pour le membre du gouvernement, le nouveau Code doit être «cet instrument avant-gardiste qui rencontre l’assentiment des différentes parties prenantes et permettre de redynamiser notre secteur pétrolier et gazier, afin que le Gabon augmente durablement sa production».

Ouvert le 26 mars à Libreville, l’atelier sur la refonte du Code des hydrocarbures s’est penché sur plusieurs problématiques. Notamment, l’introduction des éléments de flexibilité au régime juridique, économique, fiscal, douanier, de changes et de contributions diverses ; la contribution à la mise en place d’un régime spécial pour l’organisation et le fonctionnement des filières gazières et biocarburant. Mais aussi, la recherche de synergie pour une efficacité des contrôles. Plusieurs recommandations ont été formulées à l’issue des travaux.

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